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Dictionnaire des domaines / Edouard Maguero
Titre : Dictionnaire des domaines Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Maguero, Auteur Editeur : Berger-levrault et cie Année de publication : 1899 Importance : 790 p. Présentation : couv. en coul. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit sur ces domaines, lois, décret, arrêtes des domaines, code et commentaires des lois domaniales Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Dictionnaire des domaines [texte imprimé] / Edouard Maguero, Auteur . - Berger-levrault et cie, 1899 . - 790 p. : couv. en coul. ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit sur ces domaines, lois, décret, arrêtes des domaines, code et commentaires des lois domaniales Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4383 333.1 MAG (EUR) Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt Expropriation et fédéralisme au Canada / Andrée Lajoie
Titre : Expropriation et fédéralisme au Canada Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrée Lajoie, Auteur Editeur : Les presse de l'Université de Montréal Année de publication : 1972 Importance : 328 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-8405-0196-7 Langues : Français (fre) Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales Mots-clés : Propriété diplomatique compétence législative loi fédérale Canada Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Expropriation et fédéralisme au Canada [texte imprimé] / Andrée Lajoie, Auteur . - Les presse de l'Université de Montréal, 1972 . - 328 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-0-8405-0196-7
Langues : Français (fre)
Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales Mots-clés : Propriété diplomatique compétence législative loi fédérale Canada Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 7549 333.1 LAJ (AMQ) Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt FRATERNITE MATIN. Divo/ Foncier rural / Soumaila Bakayoko
Titre de série : FRATERNITE MATIN Titre : Divo/ Foncier rural : 7 commissaires enquêteurs prêtent serment Type de document : texte imprimé Auteurs : Soumaila Bakayoko, Auteur Année de publication : 2017 Importance : p.18 Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété foncière, domaine public, foncier Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation FRATERNITE MATIN. Divo/ Foncier rural : 7 commissaires enquêteurs prêtent serment [texte imprimé] / Soumaila Bakayoko, Auteur . - 2017 . - p.18.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Propriété foncière, domaine public, foncier Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire FRATERNITE MATIN. Foncier rural / Emmanuel Kouassi
Titre de série : FRATERNITE MATIN Titre : Foncier rural : Les solutions d'un notaire-conseil pour régler les litiges fonciers Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Kouassi, Auteur Année de publication : 2017 Importance : 11 Langues : Français (fre) Mots-clés : Foncier rural, litiges fonciers Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Note de contenu : Contient 1 photo FRATERNITE MATIN. Foncier rural : Les solutions d'un notaire-conseil pour régler les litiges fonciers [texte imprimé] / Emmanuel Kouassi, Auteur . - 2017 . - 11.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Foncier rural, litiges fonciers Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Note de contenu : Contient 1 photo Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire FRATERNITE MATIN. Gestion du foncier rural / Celestin N'dri
Titre de série : FRATERNITE MATIN Titre : Gestion du foncier rural : Les acteurs à la recherche de solutions Type de document : texte imprimé Auteurs : Celestin N'dri, Auteur Année de publication : 2018 Importance : p.8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Note de contenu : contient une photo FRATERNITE MATIN. Gestion du foncier rural : Les acteurs à la recherche de solutions [texte imprimé] / Celestin N'dri, Auteur . - 2018 . - p.8.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Note de contenu : contient une photo Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Soir Info. Akeikoi/Litige foncier / Alassane Sanou
PermalinkSoir Info. Akeikoi/Litige foncier / Alassane Sanou
PermalinkSoir Info. Akeikoi/Litige foncier / Alassane Sanou
PermalinkSoir Info. Conflit foncier à Anonkoua Kouté / Elysée YAO
PermalinkSoir Info. Conflit foncier à Anonkoua Kouté / Elysée YAO
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PermalinkSoir Info. Grand Béréby:Litige foncier / Nérou Kouadio
PermalinkSoir Info. Grand Béréby:Litige foncier / Nérou Kouadio
PermalinkSoir Info. Grand Béréby:Litige foncier / Nérou Kouadio
PermalinkSoir Info. Immobilier et aménagement foncier / Jonas Baikeh
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