Codes et lois pour la France / Adrien Carpentier

Public ISBD Titre : Codes et lois pour la France : l'Algérie et les colonies: supplément de 1909 Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien Carpentier, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1909 Importance : 98 p. Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation pour les colonies françaises Index. décimale : 746.0 Arts du textile - Matériaux particuliers - Laine de mouton Codes et lois pour la France : l'Algérie et les colonies: supplément de 1909 [texte imprimé] / Adrien Carpentier, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1909 . - 98 p. ; 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation pour les colonies françaises Index. décimale : 746.0 Arts du textile - Matériaux particuliers - Laine de mouton

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Codes et lois pour la France. Algérie et les colonies / Adrien Carpentier

Public ISBD Titre de série : Codes et lois pour la France Titre : Algérie et les colonies : supplément de 1910 Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien Carpentier, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1910 Importance : 111 p. Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française  Algérie  codes et lois Index. décimale : 746.0 Arts du textile - Matériaux particuliers - Laine de mouton Codes et lois pour la France. Algérie et les colonies : supplément de 1910 [texte imprimé] / Adrien Carpentier, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1910 . - 111 p. ; 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française  Algérie  codes et lois Index. décimale : 746.0 Arts du textile - Matériaux particuliers - Laine de mouton

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Didio , BM. Désiré. Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués / M. Désiré Didio

Public ISBD Titre de série : Didio , BM. Désiré Titre : Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Désiré Didio, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1899 Importance : 188 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 828.9 Didio , BM. Désiré. Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués [texte imprimé] / M. Désiré Didio, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1899 . - 188 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 828.9

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Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers avec formules. / M. Désiré Didio

Public ISBD Titre : Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers avec formules. Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Désiré Didio, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1899 Importance : 180 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 828.9 Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers avec formules. [texte imprimé] / M. Désiré Didio, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1899 . - 180 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 828.9

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Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers avec formules. / M. Désiré Didio

Public ISBD Titre : Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers avec formules. Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Désiré Didio, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1899 Importance : 180 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 828.9 Lois & décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés suivis du commentaire de la loi du 24 Décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers avec formules. [texte imprimé] / M. Désiré Didio, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1899 . - 180 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 828.9

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