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346.0 : Des personnes

346 Droit privé

346.01 Droit des personnes et de la famille

346.012 Des personnes

346.015 Famille

346.016 Mariage

346.0166 Divorce

346.017 Parents et enfants

346.0178 Adoption

346.02 Contrats et mandats

346.03 Délits : contre la personne, diffamation

346.04 Propriété

346.048 Droit d'auteur

346.05 Héritage, successions

346.06 Associations (organisations)

346.064 Association à but non lucratif

346.065 Entreprises commerciales

346.07 Droit commercial

346.08 Banque et assurance

346.09 Valeurs mobilières et effets négociables

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.0 (2)

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Droits voisins : comparaison des normes internationales vol.XXXIV

Public

ISBD

Titre : Droits voisins : comparaison des normes internationales vol.XXXIV
Type de document : texte imprimé
Editeur : Unesco
Année de publication : 2000
Importance : vol.XXXIV (47p.)
Format : 24 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d' auteur, OMPI , accord sur les ADPIC
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Droits voisins : comparaison des normes internationales vol.XXXIV [texte imprimé] . - Unesco, 2000 . - vol.XXXIV (47p.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d' auteur, OMPI , accord sur les ADPIC
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

95236 BR 346.048 DRO 95236 Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt

Lois Civiles / COTE D'IVOIRE. Ministère de la Justice (Côte d'Ivoire)

Public

ISBD

Titre : Lois Civiles
Titre original : Aide-mémoire
Type de document : texte imprimé
Auteurs : COTE D'IVOIRE. Ministère de la Justice (Côte d'Ivoire), Auteur
Importance : 1 vol. (81 p.)
Présentation : Couv. en coul.
Format : 21 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Mariage
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Lois Civiles = Aide-mémoire [texte imprimé] / COTE D'IVOIRE. Ministère de la Justice (Côte d'Ivoire), Auteur . - [s.d.] . - 1 vol. (81 p.) : Couv. en coul. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Mariage
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

98160 GO 346.016 MIM 98160 Livre Bibliothèque de Recherche Gomis Exclu du prêt