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348 : Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires |
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Code électoral / CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION JURIDIQUE
Titre : Code électoral Type de document : texte imprimé Auteurs : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION JURIDIQUE, Auteur Editeur : Abidjan : CNDJ Année de publication : 2014 Importance : 64p. Présentation : couv. ill. en coul Format : 20cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Code electoral Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code électoral [texte imprimé] / CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION JURIDIQUE, Auteur . - Abidjan : CNDJ, 2014 . - 64p. : couv. ill. en coul ; 20cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code electoral Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Le guide du juriste / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
Titre : Le guide du juriste : Le code des douanes Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan : LOIDICI Année de publication : 2016 Importance : 228 p. Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36994-028-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Loi, douanes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Le guide du juriste : Le code des douanes [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan : LOIDICI, 2016 . - 228 p. : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-2-36994-028-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Loi, douanes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Loi N°65-138 du 10 Avril 1965,J.O du 4 Mai 1965 portant budget d'investissement et d'équippement pour l'exercice 1965 / Assemblée Nationale (Côte d'Ivoire)
Titre : Loi N°65-138 du 10 Avril 1965,J.O du 4 Mai 1965 portant budget d'investissement et d'équippement pour l'exercice 1965 Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée Nationale (Côte d'Ivoire), Auteur Editeur : Assemblée Nationale Année de publication : 1965 Importance : 231p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales Mots-clés : Loi N° 65-138, budget spécial d'investissement,Journal Officiel 1965,Côte d'Ivoire Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Loi N°65-138 du 10 Avril 1965,J.O du 4 Mai 1965 portant budget d'investissement et d'équippement pour l'exercice 1965 [texte imprimé] / Assemblée Nationale (Côte d'Ivoire), Auteur . - Assemblée Nationale, 1965 . - 231p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales Mots-clés : Loi N° 65-138, budget spécial d'investissement,Journal Officiel 1965,Côte d'Ivoire Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Loi n° 69-75 du 8 mars 1969, J.O.C.I. du 27 mars 1969
Titre : Loi n° 69-75 du 8 mars 1969, J.O.C.I. du 27 mars 1969 : portant création de la société Palmindustrie Type de document : texte imprimé Editeur : République de CI Année de publication : 1969 Importance : 164 p. Présentation : couv. en coul. Format : 31 cm Langues : Français (fre) Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sciences sociales Mots-clés : Loi, journal officiel 1969, Côte d'Ivoire Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Loi n° 69-75 du 8 mars 1969, J.O.C.I. du 27 mars 1969 : portant création de la société Palmindustrie [texte imprimé] . - République de CI, 1969 . - 164 p. : couv. en coul. ; 31 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sciences sociales Mots-clés : Loi, journal officiel 1969, Côte d'Ivoire Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Lois annotées / A. A. Carette
Titre : Lois annotées : Lois, decrets, ordonnances, avis du Cobnseil d'Etat, etc. Type de document : texte imprimé Auteurs : A. A. Carette, Auteur Mention d'édition : 5ième série Editeur : Administration du Recueil Général des Lois et des Arrêts Année de publication : 1861 Importance : 516 p. Présentation : couv. en coul. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sciences sociales Mots-clés : Lois / décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat 1861 - 1865, Europ Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lois annotées : Lois, decrets, ordonnances, avis du Cobnseil d'Etat, etc. [texte imprimé] / A. A. Carette, Auteur . - 5ième série . - Administration du Recueil Général des Lois et des Arrêts, 1861 . - 516 p. : couv. en coul. ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sciences sociales Mots-clés : Lois / décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat 1861 - 1865, Europ Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Lois annotées / A. A. Carette
PermalinkLois annotées / A. A. Carette
PermalinkRecueil de jurisprudence des arrêts de la cour suprême / CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION JURIDIQUE
PermalinkRecueil de jurisprudence des arrêts de la cour suprême. / CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION JURIDIQUE
PermalinkRecueil de jurisprudence des cours d'appel et tribunaux / CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION JURIDIQUE
PermalinkRecueil de jurisprudence pénale ivoirienne
PermalinkRecueil de jurisprudence pénale ivoirienne
PermalinkRecueil de jurisprudence pénale ivoirienne
PermalinkRevue ivoirienne de droit / Centre Ivoirien de Recherche d'Etude Juridique (CIREJ) (Abidjan; Côte d'Ivoire)
PermalinkRevue ivoirienne de droit / Centre Ivoirien de Recherche d'Etude Juridique (CIREJ) (Abidjan; Côte d'Ivoire)
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