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23 recherche sur le mot-clé 'Procédure civile'
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Code de procédure civile commerciale et administrative / Albert Aggrey
Titre : Code de procédure civile commerciale et administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Aggrey, Auteur Editeur : Abidjan : Juris Importance : 207 p. Langues : Français (fre) Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sciences sociales Mots-clés : Droit Procédure civile Arbitrage Assistance Judiciaire OHADA Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Code de procédure civile commerciale et administrative [texte imprimé] / Albert Aggrey, Auteur . - Abidjan : Juris, [s.d.] . - 207 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sciences sociales Mots-clés : Droit Procédure civile Arbitrage Assistance Judiciaire OHADA Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire La procédure civile, administrative et commerciale / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
Titre : La procédure civile, administrative et commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan : LOIDICI Année de publication : 2013 Collection : Le guide du non-juriste Importance : 144 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-90835-41-2 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile audience voies de recours établissement et délivrance des actes Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice La procédure civile, administrative et commerciale [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan : LOIDICI, 2013 . - 144 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Le guide du non-juriste) .
ISBN : 979-10-90835-41-2
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile audience voies de recours établissement et délivrance des actes Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire La procédure civile, commerciale et administrative / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
Titre : La procédure civile, commerciale et administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : 2009 Importance : 152 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes La procédure civile, commerciale et administrative [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, 2009 . - 152 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire La procédure civile, commerciale et administrative / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
Titre : La procédure civile, commerciale et administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : 2009 Importance : 152 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes La procédure civile, commerciale et administrative [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, 2009 . - 152 p. ; 21 cm.
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Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire La procédure civile, commerciale et administrative / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
Titre : La procédure civile, commerciale et administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : 2009 Importance : 152 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes La procédure civile, commerciale et administrative [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, 2009 . - 152 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire La tarification des émoluments et frais de justice en matière civile, commerciale, administrative et sociale / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
PermalinkL'indentification en Côte d'Ivoire / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
PermalinkL'indentification en Côte d'Ivoire / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
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PermalinkLe statut des greffiers / A. Nativité née N'guessan Kouadjané
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