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Code de l'Algérie annoté / Robert Estoublon
Titre : Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur Editeur : Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan Année de publication : 1910 Importance : pp. 358-512 ; pp. 4-50 Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie droit législation recueil Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 [texte imprimé] / Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur . - Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan, 1910 . - pp. 358-512 ; pp. 4-50 ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie droit législation recueil Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Conditionnement de la banane / Anonyme
Titre : Conditionnement de la banane : recueil comparé des arrêtés en vigueur dans les différentes colonies Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Editeur : Paris [France] : C.I.B Année de publication : 1936 Importance : 13 p. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Banane recueil arrêté en vigueur colonies françaises Index. décimale : 634.7 Baies, fruits d'arbustes (framboisiers, groseilliers, myrtilles), fruits tropicaux Conditionnement de la banane : recueil comparé des arrêtés en vigueur dans les différentes colonies [texte imprimé] / Anonyme, Auteur . - Paris [France] : C.I.B, 1936 . - 13 p. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Banane recueil arrêté en vigueur colonies françaises Index. décimale : 634.7 Baies, fruits d'arbustes (framboisiers, groseilliers, myrtilles), fruits tropicaux Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI. la tribune des colonies et des protectorats / Exposion Coloniale de Marseille
Titre de série : Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI Titre : la tribune des colonies et des protectorats : Année 1902 (Article 1664 à...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Exposion Coloniale de Marseille (1906), Auteur ; D. Penant, Directeur de la recherche Editeur : Paris [France] : Administration du recueil Général de jurisprudence , de doctrine et de législation coloniale et maritimes Année de publication : 1902 Importance : pp. 3-375; 2-38; 2-255 ; 2-85 Format : 23 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie Mots-clés : Jurisprudences Recueil doctrine et législation coloniales jurisprudence maritimes affaires correctionnelles et criminelles Note de contenu : contient des tableaux récapitulatifs des affaires criminelles et correctionnelles coloniales Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI. la tribune des colonies et des protectorats : Année 1902 (Article 1664 à...) [texte imprimé] / Exposion Coloniale de Marseille (1906), Auteur ; D. Penant, Directeur de la recherche . - Paris [France] : Administration du recueil Général de jurisprudence , de doctrine et de législation coloniale et maritimes, 1902 . - pp. 3-375; 2-38; 2-255 ; 2-85 ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie Mots-clés : Jurisprudences Recueil doctrine et législation coloniales jurisprudence maritimes affaires correctionnelles et criminelles Note de contenu : contient des tableaux récapitulatifs des affaires criminelles et correctionnelles coloniales Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI. la tribune des colonies et des protectorats / Exposion Coloniale de Marseille
Titre de série : Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI Titre : la tribune des colonies et des protectorats : Année 1902 (Article 1664 à...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Exposion Coloniale de Marseille (1906), Auteur ; D. Penant, Directeur de la recherche Editeur : Paris [France] : Administration du recueil Général de jurisprudence , de doctrine et de législation coloniale et maritimes Année de publication : 1902 Importance : pp. 3-375; 2-38; 2-255 ; 2-85 Format : 23 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie Mots-clés : Jurisprudences Recueil doctrine et législation coloniales jurisprudence maritimes affaires correctionnelles et criminelles Note de contenu : contient des tableaux récapitulatifs des affaires criminelles et correctionnelles coloniales Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI. la tribune des colonies et des protectorats : Année 1902 (Article 1664 à...) [texte imprimé] / Exposion Coloniale de Marseille (1906), Auteur ; D. Penant, Directeur de la recherche . - Paris [France] : Administration du recueil Général de jurisprudence , de doctrine et de législation coloniale et maritimes, 1902 . - pp. 3-375; 2-38; 2-255 ; 2-85 ; 23 cm.
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Catégories : 6 Politique, droit et économie Mots-clés : Jurisprudences Recueil doctrine et législation coloniales jurisprudence maritimes affaires correctionnelles et criminelles Note de contenu : contient des tableaux récapitulatifs des affaires criminelles et correctionnelles coloniales Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI. la tribune des colonies et des protectorats / Exposion Coloniale de Marseille
Titre de série : Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI Titre : la tribune des colonies et des protectorats : Année 1902 (Article 1664 à...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Exposion Coloniale de Marseille (1906), Auteur ; D. Penant, Directeur de la recherche Editeur : Paris [France] : Administration du recueil Général de jurisprudence , de doctrine et de législation coloniale et maritimes Année de publication : 1902 Importance : pp. 3-375; 2-38; 2-255 ; 2-85 Format : 23 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie Mots-clés : Jurisprudences Recueil doctrine et législation coloniales jurisprudence maritimes affaires correctionnelles et criminelles Note de contenu : contient des tableaux récapitulatifs des affaires criminelles et correctionnelles coloniales Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XI. la tribune des colonies et des protectorats : Année 1902 (Article 1664 à...) [texte imprimé] / Exposion Coloniale de Marseille (1906), Auteur ; D. Penant, Directeur de la recherche . - Paris [France] : Administration du recueil Général de jurisprudence , de doctrine et de législation coloniale et maritimes, 1902 . - pp. 3-375; 2-38; 2-255 ; 2-85 ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie Mots-clés : Jurisprudences Recueil doctrine et législation coloniales jurisprudence maritimes affaires correctionnelles et criminelles Note de contenu : contient des tableaux récapitulatifs des affaires criminelles et correctionnelles coloniales Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Recueil Général de jurisprudence , de doctrine et législation coloniale, volume XIX. la tribune des colonies et des protectorats / Exposion Coloniale de Marseille
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