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11 recherche sur le mot-clé 'législation'
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Code de l'Algérie annoté / Robert Estoublon
Titre : Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur Editeur : Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan Année de publication : 1910 Importance : pp. 358-512 ; pp. 4-50 Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie droit législation recueil Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 [texte imprimé] / Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur . - Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan, 1910 . - pp. 358-512 ; pp. 4-50 ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie droit législation recueil Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie. III. Notions économiques / Arthur Girault
Titre de série : Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie Titre : III. Notions économiques : les colonies françaises depuis 1815 (Chap.15 à 21) Type de document : texte imprimé Auteurs : Arthur Girault, Auteur Mention d'édition : 5ème édition rev. et aug. Editeur : Paris v° [France] : Librairie du recueil Sirey Année de publication : 1930 Importance : 608 p. Format : 18 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française question économiques législation Index. décimale : 325.3 Colonisation Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie. III. Notions économiques : les colonies françaises depuis 1815 (Chap.15 à 21) [texte imprimé] / Arthur Girault, Auteur . - 5ème édition rev. et aug. . - Paris v° [France] : Librairie du recueil Sirey, 1930 . - 608 p. ; 18 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française question économiques législation Index. décimale : 325.3 Colonisation Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie. III. Notions économiques / Arthur Girault
Titre de série : Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie Titre : III. Notions économiques : les colonies françaises depuis 1815 (Chap.15 à 21) Type de document : texte imprimé Auteurs : Arthur Girault, Auteur Mention d'édition : 5ème édition rev. et aug. Editeur : Paris v° [France] : Librairie du recueil Sirey Année de publication : 1930 Importance : 608 p. Format : 18 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française question économiques législation Index. décimale : 325.3 Colonisation Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie. III. Notions économiques : les colonies françaises depuis 1815 (Chap.15 à 21) [texte imprimé] / Arthur Girault, Auteur . - 5ème édition rev. et aug. . - Paris v° [France] : Librairie du recueil Sirey, 1930 . - 608 p. ; 18 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française question économiques législation Index. décimale : 325.3 Colonisation Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie. III. Notions économiques / Arthur Girault
Titre de série : Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie Titre : III. Notions économiques : les colonies françaises depuis 1815 (Chap.15 à 21) Type de document : texte imprimé Auteurs : Arthur Girault, Auteur Mention d'édition : 5ème édition rev. et aug. Editeur : Paris v° [France] : Librairie du recueil Sirey Année de publication : 1930 Importance : 608 p. Format : 18 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française question économiques législation Index. décimale : 325.3 Colonisation Principes de colonisation et de législation coloniale, Deuxième partie. III. Notions économiques : les colonies françaises depuis 1815 (Chap.15 à 21) [texte imprimé] / Arthur Girault, Auteur . - 5ème édition rev. et aug. . - Paris v° [France] : Librairie du recueil Sirey, 1930 . - 608 p. ; 18 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Système politique:Pays colonial:Colonisation Mots-clés : colonisation française question économiques législation Index. décimale : 325.3 Colonisation Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Domaine foncier rural et fonds de developpemnt agricole / CNDJ
Titre : Domaine foncier rural et fonds de developpemnt agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : CNDJ, Auteur Editeur : Abidjan : CNDJ Année de publication : 2007 Importance : 1 vol. (121 p.) Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : foncier rural législation réglementation comités de gestion Index. décimale : 346 Droit privé Domaine foncier rural et fonds de developpemnt agricole [texte imprimé] / CNDJ, Auteur . - Abidjan : CNDJ, 2007 . - 1 vol. (121 p.) ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : foncier rural législation réglementation comités de gestion Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Revue ivoirienne de droit / Centre Ivoirien de Recherche d'Etude Juridique (CIREJ) (Abidjan; Côte d'Ivoire)
PermalinkRevue ivoirienne de droit / Centre Ivoirien de Recherche d'Etude Juridique (CIREJ) (Abidjan; Côte d'Ivoire)
PermalinkRevue ivoirienne de droit / Centre Ivoirien de Recherche d'Etude Juridique (CIREJ) (Abidjan; Côte d'Ivoire)
PermalinkRevue Ivoirienne des Sciences Juridiques et Politiques -RISJPO / Séraphin Néné Bi Boti
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