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Catégorie Droit civil
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Titre : Les Loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : [2009] Importance : 80 p. Format : 21cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Les Loyers [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, [2009] . - 80 p. ; 21cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50977 363.5 KOU Livre Fonds Patrimonial Réserve Exclu du prêt
Titre : Les Loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : [2009] Importance : 80 p. Format : 21cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Les Loyers [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, [2009] . - 80 p. ; 21cm.
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Titre : Les Loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : [2009] Importance : 80 p. Format : 21cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Les Loyers [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, [2009] . - 80 p. ; 21cm.
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Titre : La procédure civile, administrative et commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan : LOIDICI Année de publication : 2013 Collection : Le guide du non-juriste Importance : 144 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-90835-41-2 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile audience voies de recours établissement et délivrance des actes Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice La procédure civile, administrative et commerciale [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan : LOIDICI, 2013 . - 144 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Le guide du non-juriste) .
ISBN : 979-10-90835-41-2
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile audience voies de recours établissement et délivrance des actes Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Exemplaires(0)
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Titre : La procédure civile, commerciale et administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : 2009 Importance : 152 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes La procédure civile, commerciale et administrative [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, 2009 . - 152 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes Exemplaires(0)
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